Marque renouvelée - Marque en vigueur

HARTENBERGER
LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1621139
Date de dépôt :
05/10/1990
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
05/10/2030

Présentation de la marque HARTENBERGER

Déposée le 5 octobre 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « HARTENBERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM domicilié(e) 5 rue du Chai, 68250 PFAFFENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 960 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, CABINET NUSS, M. VIGNERON Jacques domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX - France.

La marque HARTENBERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HARTENBERGER arrivera à expiration en date du 5 octobre 2030.

LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM a également déposé les autres marques suivantes : PINK TIE , PFAFF WINE ESTATES , PFAFF WINE ESTATES FRANCE , LES GARIDES , PFAFF VIGNOBLES & CHATEAUX , JAZZ A PFAFF , ERNEST WEIN ,


LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM, Société coopérative agricole - 5 rue du Chai, 68250 PFAFFENHEIM - France - SIREN 778960039


CABINET NUSS, CABINET NUSS, M. VIGNERON Jacques - 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2170874 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 14 février 2008 - Changement de dénomination n°468786 - Publication au BOPI 2008-02-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2010 n°2442818 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-08

Inscription le 5 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°800464 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-05

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2020 n°2758767 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-09

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